| Accueil |
Ressources Directeur-des-Soins.com |
Espace candidat |
Bulletin Officiel Santé - Protection sociale - Solidarité |
||
|
||
Bulletin Officiel n° 12/03 - 15 Avril 2012 - Voir le bulletin en html |
||
Professions de santéArrêté du 3 février 2012 portant nomination des membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2012-2013Arrêté du 2 mars 2012 portant nomination de professionnels de santé siégeant au sein des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les pédicures-podologues, les sages-femmes et les orthoptistes Instruction DGOS/PF3 n° 2012-50 du 31 janvier 2012 relative à l'appel à candidatures auprès des ARS pour l'accompagnement de projets pilotes en télémédecine Établissements de santéArrêté du 21 février 2012 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au service de santé des armées au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2011Circulaire DGOS/R2 n° 2012-73 du 13 février 2012 relative à l'amélioration de l'organisation de la réponse aux besoins urgents en soins dentaires Instruction DGOS/RH1/DGESIPA-MFS n° 2011-352 du 8 septembre 2011 relative au rappel des obligations des établissements publics de santé accueillant des étudiants étrangers en cours de second cycle des études médicales dans leur pays d'origine Instruction DGOS/RH4 n° 2012-33 du 24 janvier 2012 concernant la poursuite de la mise en oeuvre du protocole d'accord du 2 février 2010 relatif à l'intégration dans la catégorie A de la fonction publique hospitalière des infirmiers et des professions paramédicales aux diplômes reconnus dans le LMD par les universités et à l'intégration des corps de catégorie B de la fonction publique hospitalière dans le nouvel espace statutaire de la catégorie B Instruction DGOS/PF2 n° 2012-101 du 1er mars 2012 relative à la simulation de calcul des trois nouveaux indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales Etablissements de santéOrganisationCirculaire DGOS/PF2 n° 2012-72 du 14 février 2012 relative au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santéInstruction DGOS/R3/DSS/MCGR n° 2012-52 du 27 janvier 2012 relative au programme de gestion du risque sur l'insuffisance rénale chronique terminale (GDR-IRCT) Instruction DGOS/PF2 n° 93 du 10 février 2012 relative à la participation des établissements de santé à l'enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales 2012 et informant des grandes actions programmées en 2012 sur la sécurité des soins Instruction DGOS/PF2/DGS/RI3 n° 2012-75 du 13 février 2012 relative au signalement externe des infections nosocomiales par les établissements de santé et les structures mentionnés à l'article R. 6111-12 du code de la santé publique ainsi qu'aux modalités de gestion des situations signalées GestionCirculaire DGOS-RH3 n° 2012-58 du 3 février 2012 fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en oeuvre de la mutualisation des crédits d'heures syndicalesCirculaire DGOS/R1/DSS/1A/DGCS/5C n° 2012-82 du 15 février 2012 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux Circulaire DGOS/RH3 n° 2012-102 du 5 mars 2012 relative à la déclaration des maladies professionnelles et des accidents de travail dans la fonction publique hospitalière PersonnelArrêté du 1er février 2012 portant nomination des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publiqueArrêté du 9 février 2012 établissant la liste des élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique à compter du 1er janvier 2012 Arrêté du 2 mars 2012 portant inscription au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement complémentaire à la hors-classe des personnels de direction Circulaire DGOS/RH4 n° 2012-80 du 17 février 2012 relative à la formation des personnels des maternités à la prévention et à la prise en charge du tabagisme chez les femmes enceintes Circulaire interministérielle DSS/5B n° 2012-56 du 5 mars 2012 relative aux rémunérations allouées aux salariés par une personne tierce à l'employeur Etablissements sociaux et médico-sociauxCirculaire DGCS/SD5 n° 2012-99 du 1er mars 2012 relative à la mobilisation du secteur médico-social en faveur de l'atteinte des objectifs gouvernementaux en matière de contrats aidés en 2012 |
||
Bulletin Officiel n° 12/02 - 15 Mars 2012 - Voir le bulletin en html |
||
Professions de santéCirculaire DGOS/RH1 n° 2012-39 du 24 janvier 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre de la réforme LMD au sein des écoles de sages-femmes visées à l'article L. 4151-7 du code de la santé publiqueCirculaire DGOS/RH1 n° 2012-41 du 26 janvier 2012 relative aux stages des étudiants paramédicaux Établissements de santéCirculaire DGOS/PF3 n° 2012-09 du 10 janvier 2012 relative au guide d'élaboration des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM)Instruction DGOS/PF1/MSIOS n° 2012-29 du 23 janvier 2012 relative à l'organisation des revues de projets des plans nationaux d'investissement 2012 PersonnelCirculaire DGOS/RH4 n° 2011-407 du 26 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre du protocole d'accord du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique dans les établissements mentionnés à l'article de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalièreCirculaire DGOS/RH4 n 2012-14 du 12 janvier 2012 relative à la mise en oeuvre de l'expérimentation de l'entretien professionnel dans la fonction publique hospitalière Circulaire DGOS/RH3/DSS/2A n° 2012-23 du 17 janvier 2012 relative au contrôle, à titre expérimental, des arrêts maladie des fonctionnaires hospitaliers par les caisses primaires d'assurance maladie Etablissements sociaux et médico-sociauxCirculaire DGCS/SD3A n° 2011-480 du 19 décembre 2011 relative aux modalités d'attribution du fonds de restructuration des services d'aide à domicile autorisés et agréésCirculaire DGCS/DGOS n° 2012-06 interministérielle du 10 janvier 2012 relative à la mise en oeuvre de la mesure 4 du plan Alzheimer : déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA) Instruction DGCS/SD3A n° 2012-64 du 3 février 2012 relative à la mise en oeuvre du schéma national pour les handicaps rares |
||
Bulletin Officiel n° 12/01 - 15 Février 2012 - Voir le bulletin en html |
||
Professions de santéInstruction DGOS/RH1 n° 2011-470 du 14 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre des évaluations dans le cadre de la délivrance du diplôme d'État d'infirmierInstruction DGOS/R2/DSS n° 2012-07 du 4 janvier 2012 relative à la détermination des zones prévues à l'article L. 1434-7 du code de la santé publique Établissements de santéCirculaire DGOS/R1/PF1 n° 2011-458 du 2 décembre 2011 relative à la délégation des crédits régionalisés non fongibles du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2011Circulaire DGOS/R1 n° 2011-459 du 8 décembre 2011 fixant le nouveau montant et sa répartition entre les régions des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) délégués par la circulaire DGOS/R1 n° 2011-154 du 22 avril 2011 relative à la réparation entre les régions des crédits du FMESPP Circulaire DSS/1A/DGOS/R5 n° 2011-468 du 14 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de la nouvelle tarification des séjours MCO des patients relevant de l'aide médicale de l'État (AME) Circulaire DGOS/R1 n° 2011-483 du 19 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé Circulaire DGOS/R5 n° 2011-485 du 21 décembre 2011 relative au guide sur le pilotage de l'activité des établissements de santé Circulaire DGOS/R1 n° 2011-489 du 23 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé Circulaire DGOS/RH3 n° 2011-491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d'évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière Instruction DREES/BES n° 2011-408 du 26 octobre 2011 relative à la statistique annuelle des établissements de santé (SAE) 2011 Instruction DGS/R13 n° 2011-449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs PersonnelArrêté du 15 décembre 2011 établissant la liste d'aptitude du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux au titre de l'année 2012, en application de l'article 12 du décret 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifiéArrêté du 16 décembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe des personnels de direction Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 mars 2008 modifié portant nomination de la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière Arrêté du 20 décembre 2011 relatif à l'inscription sur la liste d'aptitude des élèves directeurs des soins ayant satisfait aux épreuves de fin de formation Arrêté du 26 décembre 2011 relatif à la nomination des élèves directeurs des soins à l'École des hautes études en santé publique Arrêté du 28 décembre 2011 relatif au tableau d'avancement au titre de l'année 2012 Protection sanitaire, maladies, toxicomanie, épidémiologie, vaccination, hygièneCirculaire interministérielle DGCS/1A/DGS n° 2011-469 du 14 décembre 2011 relative aux modalités de mobilisation de la réserve sanitaire dans le cadre du plan « grand froid » 2011-2012Santé environnementaleInstruction DGS/EA n° 2011-406 du 26 octobre 2011 relative aux missions des agences régionales de santé (ARS) dans le domaine de la santé environnementaleInstruction DGS/EA4 n° 2011-438 du 25 novembre 2011 relative aux missions des agences régionales de santé localisées dans les régions sièges des comités de bassin hydrographique Etablissements sociaux et médico-sociauxCirculaire DGCS/DSS/CNSA/CNAMTS n° 2011-426 du 16 novembre 2011 relative à l'application de l'article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 : prorogation de l'expérimentation de la réintégration des médicaments dans les dotations soins des établissements mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code l'action sociale et des familles ne disposant pas de pharmacie à usage intérieurCirculaire DGCS/5C/DSS n° 2011-436 interministérielle du 24 novembre 2011 relative à la méthode de gestion des autorisations d'engagement et des crédits de paiement finançant des mesures nouvelles dans les établissements et services médico-sociaux relevant des articles L. 314-3 et L. 314-3-1 du code de l'action sociale et des familles Circulaire DGCS/SD3A n° 2011-444 du 29 novembre 2011 relative aux modalités d'organisation de l'accueil de jour et de l'hébergement temporaire Circulaire DGCS/SD3A n° 2011-473 du 15 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du plan Alzheimer 2008-2012 (mesure 1) : mise en application du décret n° 2011-1211 du 29 septembre 2011 relatif à l'accueil de jour (capacités minimales des accueils de jour pour personnes âgées et régime dérogatoire) |
||
| Haut de page |